Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre C’Sylvette et l’acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

2. Produits et Tarifs

Les produits proposés sont des bijoux artisanaux faits main, présentés sur le site avec le plus grand soin. Chaque pièce étant unique ou réalisée en petite série, de légères variations peuvent exister par rapport aux photographies. Les prix sont indiqués en Euros (€) et ne sont pas soumis à la TVA (article 293 B du CGI). C’Sylvette se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Clause de prévention des risques d’allergies : Les matériaux et composants métalliques ou textiles utilisés sont détaillés autant que possible dans la description de chaque fiche produit. Toutefois, il appartient à l’acheteur de vérifier la compatibilité de ces composants avec sa propre sensibilité cutanée avant toute commande. C’Sylvette ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable d’une réaction allergique, d’une intolérance ou de tout autre désagrément survenu lors du port ou de la manipulation des bijoux.

3. Commandes et Délais de fabrication

Compte tenu de la nature artisanale des créations, les délais de traitement varient selon la disponibilité du produit. Pour les produits déjà en stock, le délai moyen de traitement est de 2 semaines. Pour les produits à créer ou sur commande, le délai moyen est de 4 à 6 semaines. L’acheteur sera informé par mail du départ de sa commande.

4. Modalités de paiement

Le règlement des achats s’effectue via les plateformes sécurisées Stripe (incluant Google Pay) et PayPal. Le compte de l’acheteur ne sera débité qu’au moment de la validation de la commande.

5. Expédition et Livraison

Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée sur le bon de commande. Les expéditions sont gérées via la plateforme Boxtal Connect. L’acheteur a le choix entre plusieurs transporteurs : Chronopost, Colissimo, Mondial Relay. C’Sylvette décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services de transport ou de perte des produits commandés.

6. Droit de rétractation

Conformément à l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité. Le produit devra être retourné dans son emballage d’origine et en parfait état. Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur.

7. Retours et Garanties

En dehors du délai légal de rétractation, aucun retour n’est accepté. Pour toute question relative à une garantie spécifique sur les attaches ou la structure des bijoux, l’acheteur est invité à contacter C’Sylvette à l’adresse c_sylvette@hotmail.com.

8. Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Nancy, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.